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Marques déposées par SCHMITT Daniel
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ITALPAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITALPAST
SCHMITT Daniel

Numéro de dépôt :
1512616
Date de dépôt :
31/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/1999
ITALPAST de SCHMITT Daniel

Présentation de la marque ITALPAST

Déposée le 31 janvier 1989 par SCHMITT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ITALPAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHMITT Daniel, domicilié(e) 35, rue Mélanie, 67000 STRASBOURG. - France.

La marque ITALPAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITALPAST est expirée depuis le 31 janvier 1999.

SCHMITT Daniel a également déposé les autres marques suivantes : META-PRAXIS , PROJECT DOCTORING , DYNAKID , LES EXPOGRAPHES , VIVALITALIA , PASTAMATIC INDUSTRIE , M MAPESCO , ACTIPARC


SCHMITT Daniel - 35, rue Mélanie, 67000 STRASBOURG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Machines à fabriquer les pâtes fraîches, Cuiseurs à pâtes, Traiteurs thermiques, Stérilisateurs, Sécheurs, Etireuses, Extrudeuses, et plus généralement tout matériel lié à la fabrication des pâtes alimentaires, fraîches, sèches, farcies.Farines et préparations faites de céréales, épices, sauces. Pâtes conditionnées en frais et séchées, conserves sous toutes les formes: pasteurisées, stérilisées, surgelées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.